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Marques déposées par la société HABITAT DEVELOPPEMENT
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ARCADE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCADE
HABITAT DEVELOPPEMENT, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1521063
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2029

Présentation de la marque ARCADE

Déposée le 28 mars 1989 par la société HABITAT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HABITAT DEVELOPPEMENT domicilié(e) 59, rue de Provence - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 905 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque ARCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARCADE arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

HABITAT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ARCADE POUR UN HABITAT SOCIAL DE QUALITE , ARCADE , ARCADE PLACEMENT CONSEIL , GROUPE ARCADE , les 3 Soleils , GROUPE ARCADE SIGNE LA QUALITE , ARCADE , ARCADE


HABITAT DEVELOPPEMENT, Société en commandite par actions - 59, rue de Provence - 75009 - PARIS - France - SIREN 324905215


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - 2, rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397658 - Publication au BOPI 2009-02-09

Renouvellement sans limitation n°2140254 - Publication au BOPI 1999-17

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 25 juin 2009 - Changement de dénomination n°500674 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25

Inscription le 3 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575553 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-03

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711007 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-03-28

Prêts avec ou sans hypothèque, construction et réhabilitation d'immeubles, lotissement de terrains, souscription au capital de sociétés de construction, recouvrement de créances, agence immobilières, expertise immobilière, gérance d'immeubles, promotion immobilière

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.